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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DE BRETAGNE
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Barbe Torte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Barbe Torte
BRASSERIE DE BRETAGNE, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4033993
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
Barbe Torte de BRASSERIE DE BRETAGNE

Présentation de la marque Barbe Torte

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Barbe Torte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DE BRETAGNE domicilié(e) Le Minaouët, Lieu-dit Kerouel - 29910 - TREGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 671 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque Barbe Torte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Barbe Torte est expirée depuis le 20 septembre 2023.

BRASSERIE DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : TY GWENN , ABBAYE DE BRETAGNE , FABULOUS FRENCH BRASSEURS , BRITT , GRIHETE Bière Blonde du Delta de Camargue Au riz blanc de Camargue , BRITT BULLE , FABULOUS FRENCH BRASSEURS


BRASSERIE DE BRETAGNE, Société A Responsabilité Limitée - Le Minaouët, Lieu-dit Kerouel - 29910 - TREGUNC - France - SIREN 418671749


CABINET POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 16 janvier 2019 - Constitution de gage n°753843 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-16

Inscription le 3 février 2020 - Constitution de gage n°783307 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-03

Porcelaine et faïence ; chopes à bière ; verres à boire ; gobelets ; gobelets en papier ou matières plastiques ; carafes ; cruches ; gourdes ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîtes en verre ; bonbonnes ; bonbonnières ; plateaux à servir ; services à café ; services à apéritifs, à vin, à liqueurs ; dessous de carafes, de verres, non en papier et autres que linge de table ; figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite ou en verre ; ouvre-bouteilles ; plats ; services (vaisselles) ; tire-bouchons ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; casquettes ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ;

Bières ; bières sans alcool ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons énergétiques ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; limonades ; sodas ; préparations pour faire des liqueurs.